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Urbanisme

P.L.U

Le P.L.U. (Plan Local d’Urbanisme) est un document d’urbanisme qui indique les grandes orientations en matière de développement et d’aménagement et précise le cas échéant, les orientations ou prescriptions spécifiques à certains secteurs. Il contient les mesures de nature à préserver ou développer la vie dans les quartiers, les espaces verts à protéger et les équipements publics à conserver, modifier ou créer…
Défini par la loi du 13 décembre 2000, dite Loi S.R.U. (Solidarité et Renouvellement Urbain), ce document repose sur un véritable diagnostic de la commune établi dans plusieurs secteurs : démographie, logement, économie, déplacements, équipements et services publics, situation, environnement et patrimoine bâti.

Les éléments du P.L.U
Le rapport de présentation vise à expliquer et justifier les options d’aménagement retenues par le P.L.U. Il présente une analyse de la situation existante et expose les perspectives d’évolution démographique, économique et sociale du territoire.
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) est une définition de ce que les Lansonnais et les élus veulent faire de leur village. Il fixe les objectifs et les grandes orientations en matière de développement et d’aménagement (économie, environnement, cadre de vie…) destinés notamment à favoriser le renouvellement urbain et à préserver la qualité architecturale et l’environnement.
Les documents graphiques délimitent les différentes zones du territoire communal : zones urbanisées, à urbaniser, agricoles et naturelles.
Le règlement définit ce que chaque propriétaire peut ou non construire en fonction de la zone dans laquelle il se situe.

Plan de zonage

Caractère des zones :

La zone UA couvre le centre village dont le caractère plurifonctionnel doit être préservé, dans la mesure où les activités accueillies sont compatibles avec les caractéristiques dans l’espace public et un environnement majoritaires résidentiel.

Section 1 - Nature de l'occupation et l'utilisation du sol

Articles UA1 à UA3 : lire la suite

Articles UA4 àUA6 : lire la suite

Articles UA7 à UA10 : lire la suite

Article UA11 : lire la suite

Article UA12 à UA14 : lire la suite

Caractère de zone :
La zone UD couvre les zones résidentielles à caractère pavillonnaire. Les constructions sont principalement en ordre discontinu et édifiées en retrait de l'alignement.
La zone comprend 3 secteurs de réglementation :
- le secteur UDa est un secteur d'extension du centre village comprenant des équipements, des commerces et des logements collectifs ou pavillonnaires,
- le secteur UDb est un secteur d'extension structurée comportant des logements jumelés sur petit parcellaire équipés d'un assainissement semi collectif,
- le secteur UDc couvre l'ensemble des zones de pavillonnaire dominant.

Section 1 - Nature de l'occupation et de l'utilisation du sol

Article UD1 à UD3 : lire la suite

Article UD4 à UD6 : lire la suite

Articles UD7 à UD10 : lire la suite

Article UD11 : lire la suite

Article UD12 à UD14 : lire la suite

Carastère de la zone :
Zone de fait à vocation d'activités industrielles, artisanales, tertiaires ou commerciales

Section 1 - Nature de l'occupation et de l'utilisation du sol

Article UE1 à UE2 : lire la suite

Article UE3 à UE6 : lire la suite

Articles UE7 à UE10 : lire la suite

Article UE11 : lire la suite

Article UE12 à UE14 : lire la suite

Caractère de la zone :
Zone destinée à l'extension résidentielle du village à court et moyen terme et à l'implantation d'équipements publics ou privés.

Section 1 - Nature de l'occupation et de l'utilisation du sol

Article 1AU1 à 1AU3 : lire la suite

Article 1AU4 à 1AU6 : lire la suite

Article 1AU7 à 1AU10 : lire la suite

Article 1AU11 : lire la suite

Article 1AU12 à 1AU14: lire la suite

Caractère de la zone :
Zone à urbaniser au développement résidentiel à long terme du village et aux équipements publics ou privés. Elle pourra être ouverte à l'urbanisation par modification du PLU.

Section 1 - Nature de l'occupation et de l'utilisation du sol

Article 2AU1 à 2AU3 : lire la suite

Article 2AU4 à 2AU6 : lire la suite

Article 2AU7 à 2AU14 : lire la suite

Caractère de la zone :
Zone naturelle protégée en raison du potentiel agronomique, bioligique et économique des terres agricoles.

Section 1 - Nature de l'occupation et de l'utilisation du sol

Article A1 à A3 : lire la suite

Article A4 à A6 : lire la suite

Article A7 à A10 : lire la suite

Article A11 : lire la suite

Article A12 à A14 : lire la suite

Caractère de la zone :
Zone naturelle et forestière protégée en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, ou des paysages. La zone N couvre une grande partie du territoire communal en raison de sa localisation dans une zone de passage de la grande faune.
La zone N comprend 3 secteurs de réglementation :
- le secteur N strict correspondant aux grand ensembles naturels protégés (ZNIEfIT, forêt domaniale). Le secteur N comprend une habitation isolée route de Puiseux,
- le secteur Nd correspondant à une zone de fait de dévoloppement périphérique du village sans renforcement des infrastructures et sous forme de grandes propriétés,
- le secteur Nj correspondant aux zones de jardins et vergers en périphérie du village ou en coeur d'îlot.
Le maintien et le développement des activités de ces différents secteurs doit être compatible avec la protection des espaces naturels te des couloirs écologiques inter forestiers.

Section 1 - Nature de l'occupation et de l'utilisation du sol

Article N1 à N3 : lire la suite

Article N4 à N6 : lire la suite

Article N7 à N10 : lire la suite

Article N11 : lire la suite

Article N12 à N14 : lire la suite